Il comporte 3 volets:

• le 8 pages est un résumé didactique surtout rédigé pour les présidents de CME,
• le 60 pages est le cœur du guide. Il déploie 12 axes pour une mise en place progressive et rationnelle de la politique de sécurité dans un établissement de santé, en donnant des exemples concrets et une procédure simple de mise en route,
• il est accompagné d’une série de 34 fiches pratiques qui pourront être chargées séparément et qui correspondent à des accompagnements pratiques et méthodologiques de mise en jeu des actions.
  Tout le matériel est évidemment téléchargeable et sera disponible sous format Web 2.0 en juin (sur PC, MAC, IPad…).

Les principes généraux retenus pour ce guide:

 

Principe 1 : Le guide a pour objectif de fournir des principes et méthodes pour établir le programme d’actions en gestion des risques associés aux soins, en assurer la mise en œuvre et le suivi.

• La gestion des risques associés aux soins dans les établissements de santé ne commence pas avec ce guide. Les vigilances, des commissions thématiques (CLIN, CLUD, COMEDIMS, CRUQPC, etc.), des outils divers proposés par la démarche de certification des établissements de santé (EPP et RMM notamment) existaient bien avant ce guide.
• L’intention n’est pas de reprendre chaque méthode spécifique et propre à chaque domaine de risque (le plus souvent déjà publiée dans des guides) mais de donner des principes et méthodes communs à toutes ces approches afin d’améliorer leur assemblage et leur coordination au service d’une démarche institutionnelle globale et cohérente.

Principe 2 : Le guide propose une lecture structurée selon plusieurs niveaux.

• 8 pages, 60 pages et fiches
   

Principe 3 : Le guide privilégie une approche réaliste.

• Il favorise les méthodes simples, en s’appuyant autant que possible sur l’existant.
   
• Il fournit les moyens d’une convergence méthodologique des divers dispositifs existants.
   
• Il favorise les analyses locales, mais aussi un regard sur les défaillances potentielles de l’environnement immédiat ou plus lointain dans lequel s’inscrit une pratique locale.
   
• Il fournit des clés réalistes pour les arbitrages et les décisions car la gestion des risques nécessite des décisions motivées, éclairées et concertées à toutes les étapes de la part des décideurs de l’établissement.
  L’arbitrage porte notamment sur la sélection des domaines retenus, la profondeur d’analyse, les stratégies à mettre en jeu, le temps et les ressources à consacrer aux solutions, les bénéfices attendus, la gestion compétitive d’autres intérêts (financiers, humains, techniques, etc.).
   
• Il précise les modalités du portage institutionnel de la démarche qui relève des seuls décideurs.
   
• Il prend en compte la diversité des établissements de santé en termes de statuts, d’activités, de taille, de ressources et de compétences disponibles (réalité qui fera rechercher des solutions adaptées pour assurer la fonction de gestion des risques telle que mutualisation entre établissements des ressources et compétences à l’image des réseaux de lutte contre les infections associées aux soins, cumul au sein d’un établissement de petite taille des fonctions de décision et de coordination, des fonctions de coordination de la gestion des risques associés aux soins et de responsable du système de management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse, etc.).

Principe 4 : Le guide repose sur les principes incontournables de la gestion des risques.

• La distinction est faite entre les approches dites a priori (démarche préventive en identifiant et évaluant les mesures déjà en place) et celles dites a posteriori (démarche réactive après survenue d’événements indésirables), en soulignant ici la complémentarité étroite des deux démarches (une analyse a priori devant être enrichie à partir des analyses a posteriori mettant en évidence une défaillance non identifiée jusque là).
   
• Le cycle d’amélioration continue à la qualité appliqué à la sécurité est documenté: analyse de la situation retenue et identification des risques, évaluation, hiérarchisation des risques et identification des actions d’amélioration à prioriser, traitement des risques (par la mise en œuvre du plan d’actions et des mesures d’accompagnement), évaluation de l’efficacité des actions entreprises, adaptation du plan d’actions en fonction des résultats, et/ou extension de la démarche à d’autres domaines.
   
• La notion de hiérarchisation est abordée à plusieurs niveaux:
  - dans les critères de choix et de programmation des situations à traiter,
  - dans l’analyse ordonnée des barrières de sécurité au sein d’un processus à risques,
  - via l’utilisation éventuelle de méthodes d’analyse de risques a priori de nature quantitative,
  - dans le choix des éléments de solution à retenir au sein d’un plan d’actions,
  - dans le choix des modalités de suivi des résultats.

Principe 5 : La qualité des soins ne peut se résumer à la seule sécurité.

• Le concept de qualité des soins repose sur plusieurs dimensions telles que: caractère approprié (pertinence), sécurité (innocuité), acceptabilité, accessibilité, délivrance au bon moment, continuité, efficacité (atteinte des objectifs), efficience (atteinte des objectifs au meilleur coût).
• L’emphase mise ici sur une dimension particulière, celle de la sécurité et de son organisation au moyen de la gestion des risques ne doit pas faire perdre de vue les autres dimensions évoquées.
• Le management doit donc s’attacher à ce que les diverses démarches de l’établissement, quel qu’en soit le cadre, soient menées en totale cohérence et synergie.

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