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Temps de travail et repos des anesthésistes

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2001 - Organisation et Indemnisation des services de garde

28/10/2015

Journal Officiel de la République Française 2001; 217:14853

Résumé

Ministère de l’emploi et de la solidarité: Arrêté  du 14 septembre 2001 relatif à «  l’organisation et à l’indemnisation des services de garde et à la mise en place du repos de sécurité dans les établissements publics de sante » autres que les hôpitaux locaux.

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