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Ce site est un site d'information qui s'adresse aux adhérents ainsi qu’aux personnes désireuses de connaître notre association. Les informations contenues sur le site ont un caractère strictement informatif, elles n'emportent aucun engagement juridique ni accord contractuel ou précontractuel de notre part.

MAJ : 23/06/2015

Préambule

Ce site est un site d'information qui s'adresse aux adhérents ainsi qu’aux personnes désireuses de connaître notre association. Les informations contenues sur le site ont un caractère strictement informatif, elles n'emportent aucun engagement juridique ni accord contractuel ou précontractuel de notre part.

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L'accès aux produits et services, qui seraient le cas échéant présentés sur le site, peut faire l'objet de restrictions à l'égard de certaines personnes ou dans certains pays, conformément aux conditions légales, réglementaires, statutaires, ou aux conditions générales ou particulières de chaque produit ou service.

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Notre association décline toute responsabilité concernant le contenu des sites Internet accessibles au travers de son site. De même, notre association n'exerce aucun contrôle légal sur le contenu des sites internet accessibles à partir du sien et ne peut être tenu pour responsable de tous manquements de leur part aux textes législatifs et réglementaires.La création de liens hypertextes vers le site « la prévention médicale » est soumise à l'autorisation expresse et préalable du Directeur de la Publication.

Avertissement : protection légale des marques et produits

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La Prévention Médicale s'efforce de maintenir ce site à jour. Toutefois, la Prévention Médicale ne garantit ni l'exactitude, ni l'exhaustivité des informations présentées sur ce site, quelles qu'elles soient.La Prévention Médicale ne pourra être tenue responsable de tout dommage, direct ou indirect, découlant d'une visite sur ce site ou associé à celle-ci, de tout dommage financier, interruption temporaire ou totale d'activités, destruction de progiciels, perte de données ou autres.

Mentions légales et éditeur

Association Nationale pour la Prévention du Risque Médical « La Prévention Médicale »Association régie par la loi du 1er juillet 1901Siège social :    11 rue Brunel 75017 PARIS 

Directeur de la publication :Nicolas Gombault, Directeur de l’Association

Directeur de la rédaction : René Amalberti 

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- La gestion du site est assurée par .................................. MACSF Assurances

- Site enregistré à  la CNIL sous le numéro 1373771.